Arrêté du 17 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 20 mai 2003 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées à des élèves sortis en 2002

J.O. 224 du 27 septembre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16548
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Arrêté du 17 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 20 mai 2003 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées à des élèves sortis en 2002

NOR : EQUP0301330A

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 17 septembre 2003, l'arrêté du 20 mai 2003 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées à des élèves sortis en 2002 est modifié comme suit :

Au paragraphe II « élèves ingénieurs », il faut lire : « Van Der Cruise de Waziers (Charles-Ennemond) ».